14 avril 2024

Contrefaçon : les saisies ont doublé en 2023

Envolée du trafic de contrefaçons : prise de conscience et actions en perspective

La contrefaçon faisait partie du quotidien des Français en 2023, avec environ 20 millions d’articles saisis, soit une augmentation d’environ 100% par rapport à l’année précédente. C’est ce que révèle une étude réalisée par les douanes françaises. Le ministre délégué aux Comptes publics, Thomas Cazenave, en déplacement à Aulnay-sous-Bois, a profité de l’occassion pour présenter le nouveau plan d’action national 2024-2026 pour lutter contre ce fléau. Cependant, la contrefaçon va au-delà d’un simple problème économique. Elle constitue une menace pour la santé publique et la sécurité nationale, en [impactant durement les entreprises](https://www.economiematin.fr/contrefacon-impact-pme-etude-euipo), en privant l’Etat de recettes fiscales et en mettant en danger la santé des consommateurs, plus particulièrement dans le secteur du jouet.

Les jouets : les articles les plus contrefaits

Les secteurs principalement touchés par la contrefaçon sont les jouets et les articles de sport, avec plus de 8 millions d’articles saisis. Ensuite viennent les emballages de produits de luxe et les denrées alimentaires. La contrefaçon ne discrimine personne et touche une variété de secteurs industriel. Ce constat fait partie intégrante du plan 2024-2026. Par ailleurs, de nouvelles formes de contrefaçon voient le jour, et plus particulièrement via le commerce en ligne avec l’installation d’ateliers de production illicite sur le territoire national. Ces nouvelles formes de contrefaçon nécessitent l’adaptation continue des stratégies de lutte.

Renforcement de la lutte à l’approche des Jeux Olympiques et des chiffres alarmants

Le plan d’action se met en place dans un contexte particulier, marqué par l’approche des Jeux Olympiques. Cette situation requiert une vigilance et des mesures renforcées de la part des autorités pour protéger les marques et les consommateurs des contrefaçons qui sont susceptibles de circuler lors de cet événement. Par ailleurs, les études de l’OCDE et de l’EUIPO apportent des chiffres alarmants : 5% des importations au sein de l’Union européenne sont des produits contrefaits. Ces chiffres témoignent de l’ampleur de la contrefaçon au niveau européen et appellent à une action coordonnée et efficace pour tenter d’éradiquer ce problème.

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